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Nuisances sonores : 6 moyens de vous défendre

Les nuisances sonores reprennent avec la réouverture des bars et des restaurants. Vous habitez à proximité d’une terrasse bondée ? Vous êtes victime de troubles du voisinage de jour ou de nuit ? Ne subissez pas, vous pouvez vous défendre ! Découvrez comment arrêter les nuisances sonores, pour retrouver votre tranquillité.

Quelles nuisances sonores vous dérangent ?

Les aggressions sonores.

La loi, sous conditions, sanctionne le bruit de manière à préserver votre confort chez vous. De manière générale, on parle de troubles du voisinage. Mais vos voisins de palier ne sont pas seuls concernés par les restrictions !

  • Vous habitez dans un immeuble en copropriété ? Vous avez le droit de jouir paisiblement de votre appartement. Et cela implique pour chaque copropriétaire de ne pas faire trop de bruit. Vous habitez dans une maison ? De même, vos voisins ne peuvent troubler votre tranquillité.
  • Votre logement est situé à proximité d’un établissement professionnel ? Bars et restaurants, discothèques, club de nuit… ces établissements sont autorisés à faire du bruit, mais dans une certaine mesure.

Quelle que soit l’origine du trouble, et l’heure, les nuisances sonores sont sanctionnées.

Le tapage nocture ou diurne.

Tapage nocturne ou diurne, quelle différence ?

Selon l’horaire du bruit, les nuisances sonores sont diurnes ou nocturnes.

  • Tapage diurne : le bruit pendant la journée est sanctionné lorsqu’il est intensif, répétitif ou prolongé. Exemples : votre voisin d’en face qui organise un feu d’artifice dans son jardin (intensif), le copropriétaire du dessous qui fait sonner son réveil fort chaque matin (répétitif), le chien qui aboie toute la journée en l’absence de son propriétaire (prolongé).
  • Tapage nocturne : le tapage est nocturne quand le bruit est émis la nuit. 2 conditions pour constituer le tapage nocturne : la personne à l’origine du bruit a conscience du trouble, et ne fait rien pour y remédier. Exemples : vos voisins organisent une fête avec la musique à fond, les gens en terrasse du bar en-dessous de chez vous crient…

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Comment faire cesser les nuisances sonores ?

Adaptez votre moyen de défense à la situation ! Découvrez 6 moyens de vous défendre efficacement, en fonction de la nature du trouble.

La discussion amiable entre voisins.

#1 Nuisances sonores isolées : la discussion à l’amiable peut suffire

  • Vos voisins font la fête chez eux un samedi soir, et la musique empêche vos enfants de dormir ?
  • Un nouveau copropriétaire s’installe et fait des travaux de bricolage pour aménager son appartement ?
  • Le bébé de votre voisin pleure toute une journée, vous empêchant de vous concentrer alors que vous télétravaillez ?

Ces situations, lorsqu’elles surviennent de manière isolée, peuvent être apaisées très rapidement et facilement. Contactez l’auteur des nuisances sonores pour l’informer de votre trouble – allez frapper à sa porte, tout simplement. Il n’est peut-être pas conscient du dérangement, et votre rappel à l’ordre lui fera sans doute prendre des mesures adaptées pour faire cesser le bruit – baisser la musique, limiter l’usage de ses outils de bricolage bruyants, sortir se promener avec le bébé…

#2 Nuisances sonores à répétition dans votre immeuble : faites intervenir le syndic

Le syndic peut contacter les propriétaires.

Votre règlement de copropriété instaure peut-être des règles relatives au bruit dans l’immeuble.

Exemples :

  • Interdiction de jeter ses bouteilles en verre aux horaires de nuit ;
  • Interdiction de faire des travaux le week-end – la mairie de même peut prévoir cette interdiction pour les habitants de la commune ;
  • Recommandation pour la pose d’un revêtement de sol isolant sur le plan acoustique…

Vous pouvez donc passer par le syndic pour faire cesser les nuisances sonores. Le syndic, en effet, est responsable de l’application du règlement de copropriété. En cas de non-respect, il adresse lui-même un avertissement au copropriétaire.

A noter : si vous êtes locataire de votre logement, prévenez le bailleur qui contactera le syndic.

#3 Voisin de mauvaise foi : le courrier RAR pour plus de conviction

Le courrier RAR contre la mauvaise foi.

Le bruit se répète malgré vos démarches amiables ? Vous ne supportez plus le trouble ? Votre voisin ne fait rien pour y mettre un terme ? La lettre recommandée avec avis de réception est un bon moyen de faire pression.

  • Récapitulez les faits : nature du bruit, horaires, démarches amiables engagées préalablement…
  • Rappelez les textes de loi applicables – articles L571-1 et suivants du Code de l’environnement – et indiquez les sanctions risquées – amendes forfaitaires.
  • Informez votre voisin de votre intention de saisir la justice à défaut de respect de votre tranquillité.

Si l’auteur des nuisances sonores est locataire de son logement, vous devez vous adresser au bailleur.

A noter : les conflits de voisinage sont fréquents. Il arrive même qu’un voisin fasse du bruit dans le but de vous agacer. Dans ce cas, le recours à l’avocat est utile : de la rédaction du courrier de mise en demeure jusqu’à la saisine du tribunal, il vous accompagne dans toutes vos démarches.

#4 Trouble incessant : portez plainte

Déposer une plainte si rien ne change.

Votre voisin organise régulièrement des fêtes bruyantes ? Le chien d’un copropriétaire aboie continuellement ? Vos voisins tondent systématiquement leur pelouse le dimanche aux aurores ? Vous pouvez porter plainte – ou déposer une main courante – pour nuisances sonores.

  1. Appelez la police ou la gendarmerie et décrivez le trouble.
  2. Les forces de l’ordre se déplacent pour constater le bruit.
  3. Le voisin peut recevoir immédiatement une amende de 68 €. Une sanction pécuniaire de nature à inciter à faire moins de bruit…

#5 Saisissez le Tribunal judiciaire pour vous faire indemniser

Saisir le tribunal grâce à votre avocat.

Vous avez subi un préjudice du fait des nuisances sonores ? Vous pouvez saisir la justice et obtenir des dommages et intérêts. Préalablement, vous devez néanmoins faire appel à un conciliateur de justice ou à un médiateur de justice. Vous avez également intérêt à faire constater le trouble par huissier de justice, pour produire des preuves valables au procès. Pour augmenter vos chances de succès au procès, il est recommandé de vous faire assister par un avocat spécialisé.

Trouvez votre avocat spécialisé en troubles du voisinage.

#6 Le cas particulier des terrasses bruyantes

La terrasse d’un restaurant peut être vite bruyante.

Même s’il exploite un établissement de type bar, restaurant ou discothèque à titre professionnel, l’exploitant doit veiller à ce que son activité ne vous nuise pas sur le plan acoustique.

Vous êtes excédé par le bruit des occupants de la terrasse, de l’intérieur ou des abords de l’établissement – clientèle bruyante (cris, bagarres…) ou musique trop forte ? De jour comme de nuit, ce bruit constitue un trouble qui peut être sanctionné.

  • Contactez la mairie pour l’alerter : la mairie, responsable de la lutte contre le bruit dans sa commune, ordonne la cessation du trouble. Le maire peut même faire fermer l’établissement de manière temporaire à titre de sanction.
  • Faites passer un huissier de justice pour constater les nuisances sonores. Ce constat vaut preuve si vous allez en justice. Vous pouvez en outre récolter d’autres preuves : pétitions du voisinage, certificat médical si votre état de santé souffre des nuisances sonores…
  • Si le bruit persiste, saisissez le juge. Il peut non seulement ordonner au bar, au restaurant ou à la discothèque des travaux d’insonorisation, mais aussi lui imposer de dédommager votre préjudice.

Attention à mesurer votre réaction !

Un avocat saura vous conseiller la meilleure stratégie.

Si la loi sanctionne les nuisances sonores, elle sanctionne également les dénonciations calomnieuses et les procédures abusives. Attention donc prendre les mesures adaptées, pour éviter une condamnation… Vous pouvez prendre conseil auprès d’un avocat en amont de vos démarches contentieuses, pour évaluer l’opportunité des poursuites. L’avocat en effet, au-delà de vous représenter devant le tribunal, joue un rôle de conseil – et de médiateur des parties en conflit.

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18 Commentaires
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bonjour depuis des années j’ai des problemes dans le village ou j’habite tous ce que je dit chez moi et repete dehors sur n’importe quel sujet ainsi que des propos que j’ai pu avoir a la maison en privée . il y a peu de temps j’ai découvert que mon voisin ecouter chez moi a travers le mur de la cuisine etde la chambre et qu’il raconte tous ce que l’on dit ainsi que notre vie intime , comme j’ai eu des propos chez moi envers des etrangers causé par des evenements ou autres sachant que je ne suis pas du tout raciste j’ai des amis espagoles portugais noir comme arabes depuis longtemps
ce voisin et 2 autres ont etait raconter que j’etait un raciste et un fachos a une entreprise ou il n’y a que des noirs ce qui ne me cause aucun probleme sachant que j’ai un ami noir que je connais depuis 25 ans
et maintenant il a etait raconter que j »etait une balance parce que j’ai dit chez moi que le jeune qui fait du business au village devrais faire attention et que si je voulais je pourrais le balancer lui et les autres mais en aucun cas ca ne risque d’arriver car je ne m’occupe pas des affaires des autres et ce voisin a etait raconter que j’allais le balancer ce qui est faux le resultats de tous ça c’est que je me retrouve dans une situation de danger pour ma vie et celle de ma femme je n’ose meme plus sortir ou allez faire des courses
j’ai vraiment besoin d’aide
car je suis vraiment en danger
j’ai contacter un avocat que vous m’avez conseiller mais elle n’en avez rien a faire de ce que je lui ais expliquer elle ne voyais que l’argent de la consultation
je n’arrive pas avoir d’aide de qui que ce soit et je ne sait plus quoi faire
je suis en prison chez moi ont ne parle plus a la maison car tous ce que l’on dit et repeter
est ce que qu’elqu’un peut m’aider
je vous remercie par avance
cordialement

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Bonjour,

Je subit constamment les bruits de ma voisine du dessus. Je suis locataire HLM malgré le fzit. d’avoir prévenu L
l’organisme, d’avoir frappé à la porte de celle ci en demmandant du respect rien n’y fait. Je subit aussi ces hurlements sexuelles. Je ne sais plus comment agir la police ne se déplace pas et me dit que ce n’est pas une priorité que l’immeuble est mal isolé résultats je ne dors pas ma chambre etant en dessous de son salon je subit la total le soir. Comment me sortir de cela si ce n’est déménager?

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Bonjour Samia,
dans votre situation, je vous invite à être assisté par un avocat expert en droit des locataires/droit immobilier. Vous pouvez déposer votre demande à l’adresse ci-dessous et vous aurez plusieurs avocats qui vont vous joindre dans la journée. Vous pourrez alors choisir celui dont les honoraires vous conviennent au mieux :
Avocats experts en droit immobilier
Bien cordialement,
l’équipe Trouvervotreavocat.com

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bonjour ,ma propriétaire a loué le logement du dessus de chez moi mais ils y a pas d’isolation et mon voisin le soir invite des copains la nuit et mets la musique ,j’entends tout et hier soir il est rentré saoul et il a tellement fait du bruit que je croyais qu’il allait defoncer mon plafond ,mon chien etait terrorisé ,je cherche a demenager mais je ne trouve pas de logement ,que puis je faire ,je péte un cable merci

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Bonjour, je suis en location dans une maison de ville. La cours intérieur est privée et m’appartient. Cependant le bâtiment d’en face a ses fenêtre qui donne sur mon espace extérieur . Au second étage de ce bâtiment ,il y a une famille espagnole avec un appartement traversant ,ceux ci passe littéralement leurs vie dans la cuisine ,fenêtre grande ouverte à discuter etc . Je connais toute leurs vie. Ils savent qu’ils dérange mais ne change rien à leurs habitude. Que doit je faire ? Parce qu’en soit ils sont chez eux mais je ne peux pas profiter de mon extérieur seinement alors que je paie une fortune pour l’avoir.

Merci de votre aide . J’espère avoir quelques réponse.

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bonjour, depuis 2 ans les clients du bar voisins ne cessent de téléphoner aux fenêtres de nos chambre qui donnent sur la rue mais également se garent avec leur moto en pleins milieu du trottoir devant ma fenêtre de chambre, certains roulent en voiture sur le trottoir et n’hésite pas à nous insulter si on se plaint. En plus de ça dès que je sors de chez moi les clients en terrasse me dévisage entre ma porte d’entrée et celle de ma voiture, parfois des clients alcoolisé m’insulte. Malgré des tentatives de discussion avec ces personne et les gérantes du bar rien a faire. « On fais ce qu’on veut on est sur la voie publique je t’emmerde » « tu es pas le président de la république ». Etant en formation 100% a distance donc h24 chez moi ça devient invivable je ne parle pas de l’odeur de cigarette qui rentre dans la chambre j’ai du acheter un purificateur d’air. Et ce bar qui ferme a 20h, à 20h30 il y a encore des client alcoolisé qui crie dans la rue

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Bonjour
Nous avons des nuisances sonores diurnes et noctures dans notre quartier du à un commerce situé en face de notre immeuble : consommation alcool sur le trottoir , suspiscion trafic de drogue , j ‘ aimerai savoir comment faire un collectif avec les habitants du quartier, malgré appel au 17 et signalement auprès de la mairie, aucun résultat ?
Merci

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Nous avons une entreprise qui décharge et charge des troncs de bois les matin derrière chez nous a partir de 7h voir plus tôt , les murs de ma maison tremblent et les bruits sont dérangeant le matin surtout (je travaille de nuit) et nuisent beaucoup a mon sommeil , celle ci s’est installé sans que nous sachions il y a quelques mois….après avoir contacté la mairie , on me dit que d’après la loi tant que l’activité est exercé entre 7h et 20h il n’y a pas de problème … il n’y a donc aucunes considération des décibels ? Je dois juste subir alors qu’on est implanté ici depuis des années ?

-1
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Bonjour,
Un restaurant vient de s’installer – il programme chaque vendredi et samedi soir de la musique en live avec guitare et micro. Nous bénéficions de ce concert chez nous, le son montant par le sol – le volume n’est pas important, mais c’est en continu, jusqu’à au moins 23h. Impossible d’être désormais au calme chez nous, il y a sans cesse ce bruit de fond, de boum boum, cette musique…. Je suis déjà aller voir les responsables du restaurant, mais ceux-ci me disent qu' »ils ont fait des travaux acoustiques et donc ne veulent rien entendre (ni cesser ces concerts ni faire de travaux). Que puis-je faire ?

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Bonjour, mon dieu je compatis a votre calvaire ! je sais ce que vous subissez moi-même j’ai exactement le même soucis, sachez que ces établissements du moment que l’on entend la musique sur la voie publique c’est interdit ! arrêté municipal et règle du permis d’exploitation des restaurateurs. Appeler la police, de vrais bras cassés ! soit ils ne trouvent pas l’adresse, quand ils se déplacent aussi choses rares ! ou ils vous disent que c’était le covid et que les gens ont besoin de faire la fête ! ou ils vous répondent quand vous leur demander dans combien de temps ils comptent intervenir (on est pas une pizzeria de 5 min a 2 heures du matin ) et vous raccroche au nez en soufflant ! Saisir la Mairie ? OUI ! ils sont responsables ! mais vous renverrons auprès des services de police ! l’hygiène pareil ils s’en moquent complétement ! et tous ça se passe A Nice ! vous imaginez bien ! conseil général pareil ! rien a faire !
Conclusion de tout ça ! vous êtes propriétaire alors vendez !
Locataire , déménagez
Malheureusement il n’y a strictement rien à faire ! désolé pour vous ! mais courage !

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J’ai un problème semblable. Installé depuis quelques années à côté d’un Pub.
À mon installation, il n’y avait que quelques nuisances ponctuelles. Puis le Pub a changé de gérant, le nouveau cible une clientèle adolescente. Celle-ci est extrêmement bruyante, je suis réveillé toute les nuits de fin de semaine par ces gougnafiers.
À la longue, c’est usant, je suis fatigué, les nerfs à vif…
Je me suis entretenu avec l’édile de la commune, celui-ci m’a donné une fin de non recevoir, je soupçonne fortement une collusion ou un lien de famille entre lui et le gérant.
Que faire? Me tourner vers la préfecture?

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Bsr on habite à côtés D un restaurant . Celui ci ces évacuations de cuisine font un bruit sourd et sifflant. De 11h 1a 23h que faire? La mairie s en fout. Malgres, mes remarques, et laissent 7 grosses, poubelles à côtés, de chez nous. Bcp D odeurs que faire svp

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bonjour
je possède un immeuble locatif situé à cote d’un bar ouvert jusqu’a 4H du matin
les locataires se plaignent du bruit des clients de ce bar qui discutent et stationnent sous leurs fenêtres. la propriétaire du bar laisse ses clients boire des verres dehors sur le trottoir
à toute heure. la police me dit que je ne peux pas porter plainte car je ne subis pas moi même les nuisances, bien que je soie impactée quand même puisque mes locataires se plaignent et partent rapidement à cause de cette nuisance…..
que puis je faire ?

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Bonjour le bar en face de chez moi fait du bruit c’est fatiguant

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Bonsoir, j’habite juste au dessus d’un bar qui, selon les horaires, ferme à 20h/21h. C’est le deuxième weekend de suite ou le bar reste ouvert jusqu’à tard (a l’heure où j’écris ce commentaire, il est encore ouvert) et où les clients hurle, chante et font un vacarme monstre. La dernière fois j’ai du contacter la police, deux fois, car, prenant très tôt le matin, je ne peut pas me permettre d’avoir des nuits de 4h. Mais visiblement ça n’a pas fonctionné. J’avais déjà essayé de contacter le bar, histoire de régler ça à l’amiable, en juin pour le même problème, la police a dû intervenir car le propriétaire du bar a essayé de défoncer ma porte.

Le problème persiste donc, je n’ose même pas aller demander au bar de faire moins de bruit et visiblement, contacter la police ne sert pas à grand chose. Que puis-je alors faire ? Si je doit contacter la mairie, comment dois-je m’y prendre ? Ou alors dois-je directement porter plainte et prendre un avocat ? Et si c’est le cas, que dois-je apporter comme preuves ?
Merci d’avance de.votre réponse !
Cordialement.

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Bonjour,
Pour ne pas perdre de CA, l’entreprise ( grande enseigne) en bas de chez nous fait pendant 1 semaine des travaux de nuit.
jusqu’a 23h ils utilisent allegrement perceuse/marteau.
ensuite ils sont plus discret mais jusqu’a 6h il reste du bruit de chantier par intermittance….
un coup de scie a 2h, un objet qui tombe a 3h ect…
Malgres mes appels au commissariat et au 17 je ne vois pas d’amélioration.
Les travaux ont une duré courte mais je suis révéillé a interval régulier, pour des raisons uniquement financière de leur part m’exaspère.

Vu la duré de leurs travaux puis je obtenir dédommagement?
Merci!

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Bonjour,
Nous subissons les nuisances sonores d’un bar situé au pieds de notre résidence. Nous ne pouvons dormir fenêtres ouvertes parce que les clients hurlent jusque 4h00 le matin et ce, quel que soit le jour de la semaine. Nous pensions être les seuls de là résidences à « subir » cela, mais avons récemment rencontré une infirmière qui se plaignait et qui avait entrepris des tentatives de conciliation auprès du gérant du bar ainsi que du syndic et même de la mairie, sans aucun retours.
Nous n’arrivons plus à récupérer durant nos nuits car constamment interrompue par ces cris permanents.
Que faire?
Cordialement

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Bonjour,
vous pouvez tout à fait le droit de vous défendre contre des nuisances sonores. Je vous invite rapidement à prendre un avocat en droit civil pour rédiger les courriers et mener les procédures nécessaires.
Vous pouvez déposer votre demande suer notre page d’accueil : .
bien cordialement,
Eloise

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